Présentation

Cet appel à projets vise à soutenir les projets de R&D pour les réseaux télécoms sécurisés et fiables, ainsi que les travaux anticipant la 5G et la 6G. Les projets peuvent être individuels ou collaboratifs, ouverts à toutes structures avec personnalité morale. Les aides sont sous forme de subventions et avances récupérables, avec des taux variables selon les types de projets. Les bénéficiaires non soumis au secteur concurrentiel reçoivent des subventions. Clôture des dépôts de dossiers le 28 février 2024.

Montant de l'aide

Variable selon l'intensité d'aide définie par le cahier des charges. 

Votre profil

L’appel à projets est ouvert à tous types de structure disposant d’une personnalité morale, qu’il s’agisse d’organismes de recherche, d’associations ou d’entreprises de toute taille.

Les projets pourront être individuels ou collaboratifs.

Modalités

Pour les bénéficiaires soumis au secteur concurrentiel, le régime d’aide retenu est le régime cadre exempté de notification N°SA.58995. Une fois le taux d’aide déterminé, l’aide elle-même sera composée de subventions et d’avances remboursables selon la répartition suivante :

  • Pour le développement expérimental : 60 % de subvention / 40 % d’avances remboursables
  • Pour la recherche industrielle : 75 % de subvention / 25 % d’avances remboursables
  • Pour la recherche fondamentale : 100 % de subventions

Pour les bénéficiaires non soumis au secteur concurrentiel, l’aide se fera sous forme de subventions. 

Durée

Jusqu'au 28 février 2024.