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Assurer la compétitivité industrielle et faire face aux futurs défis mondiaux, en renforçant la souveraineté technologique européenne ainsi que ses capacités scientifiques, technologiques et industrielles dans les domaines clés sur lesquels...
Variable selon l'intensité d'aide définie par le cahier des charges.
L’appel à projets est ouvert à tous types de structure disposant d’une personnalité morale, qu’il s’agisse d’organismes de recherche, d’associations ou d’entreprises de toute taille.
Les projets pourront être individuels ou collaboratifs.
Pour les bénéficiaires soumis au secteur concurrentiel, le régime d’aide retenu est le régime cadre exempté de notification N°SA.58995. Une fois le taux d’aide déterminé, l’aide elle-même sera composée de subventions et d’avances remboursables selon la répartition suivante :
Pour les bénéficiaires non soumis au secteur concurrentiel, l’aide se fera sous forme de subventions.
Jusqu'au 28 février 2024.
Assurer la compétitivité industrielle et faire face aux futurs défis mondiaux, en renforçant la souveraineté technologique européenne ainsi que ses capacités scientifiques, technologiques et industrielles dans les domaines clés sur lesquels...