Promouvoir l’utilisation du biogaz, d’origine agricole industrielle ou territoriale, dans le cadre de bonnes pratiques d’insertion dans les milieux naturels, d’acceptation sociale et de développement des territoires.
Promouvoir l’utilisation du biogaz, d’origine agricole industrielle ou territoriale, dans le cadre de bonnes pratiques d’insertion dans les milieux naturels, d’acceptation sociale et de développement des territoires.
Seront privilégiées les opérations pour lesquelles la Région et l’ADEME auront été associées le plus en amont possible. A minima, une réunion de restitution de l’étude de faisabilité, exposant le programme avec l’ensemble des données techniques, économiques et environnementales sera exigées.
Pour la méthanisation agricole
Pour la méthanisation territoriale et en industrie
Région Bourgogne Franche-Comté Nos données proviennent de la base officielle de l'État disponible sur aides-entreprises.fr, aides-territoires.beta.gouv.fr, la base les-aides.fr ainsi que les sites officiels des financeurs publics. Ces données sont régulièrement améliorées et complétées par notre équipe.
FINOVAM GESTION Finovam Gestion est une société de capital-risque qui peut intervenir par apport en fonds propres.
Caisse Mutualité Sociale Agricole L'ensemble des employeurs agricoles pour lesquelles les salariés effectuent des heures supplémentaires peuvent bénéficier d'une déduction forfaitaire des cotisations sociales patronales de sécurité sociale.
Bpifrance Le fonds d’investissement SPI, ou « Sociétés de Projets Industriels », en tant qu'investisseur avisé et minoritaire, concentre son action sur la phase d’industrialisation d’une technologie innovante, indépendamment de la filière ou du secte...
Direction Départementale des Finances Publiques Les contribuables domiciliés fiscalement en France qui effectuent des souscriptions en numéraire au capital initial ou aux augmentations de capital de PME, peuvent bénéficier d'une réduction de d'impôt.
SIAGI La SIAGI apporte à ses partenaires bancaires sa garantie et son savoir-faire en matière de financement des petites entreprises.
Direction Départementale des Finances Publiques Les exploitants agricoles soumis à un régime réel d'imposition peuvent pratiquer une Déduction pour Epargne de Précaution (DEP).
Cerea Partners Cerea Capital est un fonds d'investissement de Céréa Partenaire qui peut intervenir par apport en fonds propres.
SIAGI La SIAGI apporte à ses partenaires bancaires sa garantie et son savoir-faire en matière de financement des petites entreprises.
Ministère de l’Economie, des Finances, et de la Souveraineté industrielle et numérique Le FASEP offre une subvention ou une avance remboursable destinée à financer des études de faisabilité ou des démonstrations de technologies innovantes et écologiques.
Cerea Partners Le fonds Cerea Mezzanine est un fonds d'investissement de la société Céréa Partenaire qui peut intervenir par apport en fonds propres.
