Présentation

  • Soutenir les innovations organisationnelles, sociales et technologiques, en faveur de modes de production, lieux et modalités de travail, conciliant le capital humain et développement économique écologique ;
  • Accompagner la mise en réseau des TPE et la création de grappes de compétences (clusters) vers une économie circulaire soutenable et inclusive ;
  • Favoriser la création d’emplois issus d’activités soutenables.

Montant de l'aide

Subvention dont le montant dépendra du projet.

Conditions d'obtention

Bénéficiaires

- Porteurs de projet publics :

  • communes et leurs groupements ;
  • établissements publics et syndicats, mixtes, GIP, etc.

 

- Porteurs de projet privés :

  • asociations ;
  • entreprises ;
  • entreprises à impact social (SAS, SCOP, SCIC, etc.)

Type d'opérations

Projets sur les thématiques suivantes :

  • Nouveaux lieux économiques soutenables ;
  • Nouveaux outils et modalités de travail respectueux de l’environnement et du capital humain ;
  • Une économie circulaire et inclusive accentuant l’identité entrepreneuriale et territoriale ;
  • Développement de filières locales.

 

Dépenses éligibles :

  • Fonctionnement : dépenses de personnel, communication, coûts indirects, prestations (études, hébergement, etc.) ;
  • Investissement : travaux, aménagement, acquisition ou location.