Le Fonds Chaleur de l’ADEME accompagne les entreprises et les collectivités dans l’installation de solaire thermique pour produire de l’eau chaude collective, dans le logement collectif, les secteurs tertiaire, industriel et agricole, ou en lien avec un réseau de chaleur. L’aide financière est calculée au forfait ou après analyse économique, selon le projet.
L'essentiel de l'aide
Résumé
Le programme LEADER soutient les démarches de revitalisation des centres-bourgs, notamment les études et l’animation, les investissements prévus par les plans-guides et les opérations collectives d’embellissement. Il s’adresse aux porteurs de projets publics et privés ; les PME sont éligibles uniquement aux projets d’investissement, avec un taux maximal d’aides publiques de 100 %.
Bénéfices de l’aide
Ce que vous recevez. Quel montant de l'aide ? Sous quelle forme ?
Subvention représentant 80 % maximum des dépenses éligibles.
Objectifs et priorités du financeur
Pourquoi cette aide existe ?
Poursuivre les démarches de revitalisation centre-bourg (globales, menées à l’échelle d’une commune) sur les communes existantes, et accompagner de nouvelles communes.
Dépenses finançables
Conditions
Bénéficiaires éligibles
Qui peut en profiter ?
Bénéficiaires
Porteurs de projets publics et privés.
Les PME sont seulement éligibles aux projets C.
Type d'opérations
- A : sensibilisation à l’aménagement du territoire ;
- B : ingénierie d’étude et d’animation centre-bourg : études globales de revitalisation centre-bourg, ou ciblées sur une thématique spécifique, ainsi que l’ingénierie nécessaire à l’animation de la démarche ;
- C : réalisation d’investissements correspondant à au moins une des actions des plans-guides de revitalisation ;
- D : opérations collectives des habitants, des associations pour embellir les cœurs de ville et de bourg.
Compléments
Calendrier
- Date de clôture : 31/12/2027