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L'essentiel de l'aide

Résumé

L’ADEME propose une aide financière pour soutenir les projets d’écoconception, de production durable, et d’obtention de l’Écolabel européen.

L’ADEME soutient :

  • les études approfondies avec l’étape de diagnostic, qui est la première étape structurante d’engagement d’une entreprise dans une démarche d’amélioration de la performance environnementale de ses produits, et avec l’étape suivante de mise en œuvre, qui concrétise le passage à la réalisation d’actions et à la commercialisation de produits ou services à moindres impacts ;
  • les diagnostics premiers Pas (pour les PME) permettant une première appropriation de la démarche ;
  • les démarches d’accompagnement à l’obtention et à la certification de l’Écolabel européen (pour les PME).
  • les tests de la norme écoconception X30--264

L’ADEME met à disposition ci-dessous des cahiers des charges pour les projets (paragraphe « je consulte les BE sur la base des cahiers des charges »)

Pour les PME, l’accompagnement d’un diagnostic standard est porté par Bpifrance, via le Diag Écoconception.

L’ADEME propose des lignes directrices pour aider à définir le contenu et les attendus des études d’écoconception : 

Les études de projets d’écoconception peuvent être aidées jusqu’à 80 % du montant des dépenses internes et de prestation.

Les projets peuvent être déposés au fil de l’eau et seront financés selon leur ordre d’arrivée.

L’initiative est ouverte jusqu’à épuisement des ressources budgétaires.

Objectifs et priorités du financeur

Pourquoi cette aide existe ?

L’ADEME propose une aide financière pour soutenir les projets d’écoconception, de production durable, et d’obtention de l’Écolabel européen.

L’ADEME soutient :

  • les études approfondies avec l’étape de diagnostic, qui est la première étape structurante d’engagement d’une entreprise dans une démarche d’amélioration de la performance environnementale de ses produits, et avec l’étape suivante de mise en œuvre, qui concrétise le passage à la réalisation d’actions et à la commercialisation de produits ou services à moindres impacts ;
  • les diagnostics premiers Pas (pour les PME) permettant une première appropriation de la démarche ;
  • les démarches d’accompagnement à l’obtention et à la certification de l’Écolabel européen (pour les PME).
  • les tests de la norme écoconception X30--264

L’ADEME met à disposition ci-dessous des cahiers des charges pour les projets (paragraphe « je consulte les BE sur la base des cahiers des charges »)

Pour les PME, l’accompagnement d’un diagnostic standard est porté par Bpifrance, via le Diag Écoconception.

L’ADEME propose des lignes directrices pour aider à définir le contenu et les attendus des études d’écoconception : 

Les études de projets d’écoconception peuvent être aidées jusqu’à 80 % du montant des dépenses internes et de prestation.

Les projets peuvent être déposés au fil de l’eau et seront financés selon leur ordre d’arrivée.

L’initiative est ouverte jusqu’à épuisement des ressources budgétaires.

Dépenses finançables

Nouveau !
Prestations de conseil pour l’application de référentiels d’écoconception numériques (RGESN, AFNOR SPEC IA frugale)
Honoraires facturés par un prestataire externe spécialisé pour accompagner une entreprise numérique dans l’application du Référentiel général d’écoconception des services numériques (RGESN) ou du référentiel AFNOR SPEC d’intelligence artificielle frugale, dans le cadre d’un projet de réduction des impacts environnementaux de services ou équipements numériques.
Découvrir les autres dépenses
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Conditions

Bénéficiaires éligibles

Qui peut en profiter ?

Bénéficiaires

Cette aide s'adresse à tous les secteurs d’activité.


Précisions


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Compléments