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L'essentiel de l'aide

Résumé

L’appel à projets IBaC PME finance jusqu’au 09/02/2027 des projets innovants portés par des PME visant la décarbonation de l’industrie, avec un soutien aux solutions technologiques, industrielles ou de services à fort potentiel économique et environnemental. Saisissez l’opportunité d’accélérer le développement et la mise sur le marché de vos innovations bas carbone grâce à un cofinancement attractif.

Objectifs et priorités du financeur

Pourquoi cette aide existe ?

L’AAP « IBaC PME » s’inscrit dans le cadre de la stratégie d’accélération « Décarbonation de l’industrie », dont l’un des objectifs est de soutenir l’innovation pour une Industrie Bas Carbone, en ciblant tout particulièrement les PME.

L’AAP vise à financer des projets mono-partenaires d’innovation portés par des petites et moyennes entreprises au potentiel particulièrement fort pour l’économie française. Il permet de cofinancer des projets de recherche, développement et innovation, dont les coûts totaux sont inférieurs à 1,5 M€, et contribue à accélérer le développement et la mise sur le marché de solutions et technologies innovantes.

Cet appel à projets se clôture le 09/02/2027 à 15h (heure de Paris), et fait l'objet de 3 relèves intermédiaires :

  • le 14/10/2025 à 15h,
  • le 03/02/2026 à 15h,
  • le 15/09/2026 à 15h.

Dépenses finançables

Nouveau !
Salaires et charges du personnel du projet
Rémunérations brutes et charges sociales afférentes du personnel de l’entreprise affecté aux travaux de recherche, développement et innovation du projet de décarbonation industrielle, pour la part de temps consacrée au projet et imputée de manière justifiée.
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Conditions

Bénéficiaires éligibles

Qui peut en profiter ?

Bénéficiaires

L’AAP vise à financer des projets mono-partenaires d’innovation portés par des petites et moyennes entreprises (PME).


Précisions


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Compléments

Démarches

Comment candidater ?

AAP IBAC PME - Cahier des charges France 2030 6.61 Mo .pdf -
AAP IBAC PME - Cahier des charges France 2030
6.61 Mo .pdf
Guide de dépôt 365.82 Ko .pdf -
Guide de dépôt
365.82 Ko .pdf
Guide de catégorisation des dépenses 253.05 Ko .pdf -
Guide de catégorisation des dépenses
253.05 Ko .pdf
FAQ ADEME France 2030 273.16 Ko .pdf -
FAQ ADEME France 2030
273.16 Ko .pdf

Calendrier

  • Date d'ouverture : 01/07/2025
  • Date de clôture : 09/02/2027